SUBVENTION A L'ASSOCIATION ALSA RELEVANT DE LA SOLIDARITE, FAMILLE, INSERTION ET LOGEMENT POUR UN MONTANT DE 15 000 EUROS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/11/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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9 résultats pour la valeur "04/11/2016" du filtre Date de séance, pour la valeur "Social / Solidarité" du filtre Domaine
ACTIONS DE PREVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE PRE PROGRAMME 2016
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/11/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SIGNATURE DE L'AVENANT N 1 A LA CONVENTION RELATIVE A L'ORGANISATION RÉGIONALE DE CONCERTATION SUR L'ADOPTION 2015-2017
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/11/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION SUBVENTION GLOBALE FONDS SOCIAL EUROPEEN FSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/11/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION POUR 2016
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/11/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FINANCEMENT DES POSTES D'ANIMATEURS DE 9 RELAIS ASSISTANTS MATERNELSPOUR UN MONTANT TOTAL DE 15 400 EUROS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/11/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COFINANCEMENT DU MOIS DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE NOVEMBRE 2016
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/11/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS SOCIAL EUROPEEN FSEMOBILISATION DES CREDITS D'ASSISTANCE TECHNIQUE 2015-2016POUR LA GESTION DE LA SUBVENTION GLOBALE DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/11/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION POUR LE VERSEMENT DU FORFAIT AUTONOMIE AUX RESIDENCES AUTONOMIE POUR PERSONNES AGEES DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/11/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin